Forme juridique : Entrepreneur Individuel
Adresse de l’établissement : 38, chemin de chatinais ANNONAY
Téléphone : 06 19 58 24 16
Email : aurelia@aurelia-architectureinterieure.fr
RCS : Aubenas 841 388 788

​

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Nom du responsable de la publication : Aurélia Granier
Contact : aurelia@aurelia-architectureinterieure.fr

​

CRÉATION DU SITE & WEBMASTERING

Design : Aurélia Granier
Développement web : Aurélia Granier

​

HÉBERGEMENT DU SITE

Hébergement physique : 16b Rue Niebuhr - 53113 Bonn - Allemagne

​

CGU DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site www.aurelia-architectureinterieure.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.aurelia-architectureinterieure.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le responsable de publication ou le webmaster, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.aurelia-architectureinterieure.fr est mis à jour régulièrement par le webmaster. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

​

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site www.aurelia-architectureinterieure.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. AURELIA GRANIER s’efforce de fournir sur le site www.aurelia-architectureinterieure.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.aurelia-architectureinterieure.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.aurelia-architectureinterieure.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

​

LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

​

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFACON

AURELIA GRANIER est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels à l’exception des sources appartenant aux clients de la société.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : AURELIA GRANIER.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

​

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

AURELIA GRANIER ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.aurelia-architectureinterieure.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
AURELIA GRANIER ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.aurelia-architectureinterieure.fr.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. AURELIA GRANIER se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, AURELIA GRANIER se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

​

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.aurelia-architectureinterieure.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.aurelia-architectureinterieure.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause AURELIA GRANIER ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.aurelia-architectureinterieure.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.aurelia-architectureinterieure.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et au RGPD, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse email à laquelle la réponse doit être envoyée, par email à : aurelia@aurelia-architectureinterieure.fr. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.aurelia-architectureinterieure.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de AURELIA GRANIER et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.aurelia-architectureinterieure.fr.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

​

LIENS HYPERTEXTES

Le site www.aurelia-architectureinterieure.fr peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de AURELIA GRANIER. Cependant, AURELIA GRANIER n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

​

INFORMATIONS RELATIVES AUX COOKIES

En visitant notre site, des cookies sont déposés sur votre terminal (ordinateur, tablette ou mobile).

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier texte qui enregistre des informations sur votre terminal (ordinateur, tablette ou mobile) concernant votre navigation sur un site internet. Un cookie ne permet pas d’obtenir des informations enregistrées sur votre disque dur ou des informations personnelles.

Quels sont les types de cookies ? A quoi servent-ils ?

Les cookies utilisés sur ce site sont :

• _ga : Cookie déposé par Google Analytics afin d’établir des statistiques sur la fréquentation du site

• _gid : Cookie déposé par Google Analytics afin d’établir des statistiques sur la fréquentation du site

• _gat : Cookie déposé par Google Analytics afin d’établir des statistiques sur la fréquentation du site

• SERVERIDXXXXXX : cookie technique utilisé par le cluster pour faire de la répartition de charge (hébergement).

• Tarteaucitron : gestionnaire de cookie.

Comment paramétrer ces cookies ?

Vous avez la possibilité de bloquer l’utilisation des cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur Internet :

• Si vous utilisez Google Chrome suivez les instructions indiquées sur ce lien.

• Si vous utilisez Mozilla Firefox suivez les instructions indiquées sur ce lien.

• Si vous utilisez Internet Explorer ou Edge suivez les instructions indiquées sur ce lien.

• Si vous utilisez Safari suivez les instructions indiquées sur ce lien.

• Si vous utilisez Opera suivez les instructions indiquées sur ce lien.

Pour plus d’informations, consultez les conseils relatifs à la modification de ces paramètres présentés dans l’onglet « Vos traces » sur le site de la CNIL.